Mentions légales

Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle, données personnelles et responsabilité : les informations légales relatives au site fusil.net.

Éditeur du site

Fusil.net est une publication en ligne indépendante, éditée à titre non professionnel. Le directeur de la publication est l'éditeur du site, joignable à [email protected]. Conformément aux règles applicables aux éditeurs non professionnels, l'éditeur personne physique peut préserver son anonymat vis-à-vis du public dès lors que les coordonnées de l'hébergeur, indiquées ci-dessous, sont tenues à la disposition des lecteurs ; son identité est communiquée à l'hébergeur. La démarche du site est présentée sur la page à propos.

Hébergeur

Le site est déployé sur Cloudflare Pages et hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de fusil.net (textes, tableaux, structure éditoriale) est original et protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, est soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur. Les courtes citations sont autorisées, sous réserve de la mention de la source et d'un lien vers la page citée.

Données personnelles

Le site ne propose ni compte utilisateur, ni formulaire, ni newsletter : la navigation ne requiert la saisie d'aucune donnée personnelle. Une mesure d'audience est réalisée via Google Analytics ; à cette fin, des cookies de mesure d'audience sont déposés par Google. L'utilisateur peut bloquer ces cookies à tout moment via les réglages de son navigateur, sans que cela n'affecte la consultation du site. Les e-mails adressés à [email protected] sont utilisés uniquement pour répondre à leur expéditeur et ne sont ni cédés, ni exploités à des fins commerciales. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification et d'effacement en écrivant à cette même adresse ; la page contact précise les modalités pratiques.

Responsabilité

Fusil.net est un site strictement informatif. Ses contenus, y compris les pages consacrées à la réglementation des armes, exposent des principes généraux datés et ne constituent en aucun cas un conseil juridique individualisé. Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur mise à jour, l'éditeur ne peut garantir l'exhaustivité ni l'actualité permanente des informations publiées : avant toute démarche ou acquisition, vérifiez les règles en vigueur sur service-public.fr et rapprochez-vous de votre préfecture ou d'un armurier.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.